Saint-Gonnery inaugure son centre-bourg rénové

Inauguration du centre-bourg de Saint-Gonnery le 18 juin 2016

Samedi 18 juin, guidée par son maire, M. Claude Viet, et précédée par le bagad de Loudéac, la population de Saint-Gonnery inaugurait son centre-bourg rénové, plus d’un kilomètre de voies, leurs abords et ceux de l’étang ainsi que le parvis de l’église entièrement réaménagés. Partout des parterres fleuris, des trottoirs, des traversées sécurisées et de nouveaux équipements publics : un parc pour enfants, un mini-stadium, une aire de covoiturage… Lancé par la précédente municipalité, le chantier a été réalisé en trois tranches pour un coût global de 1,384 million d’euros hors taxes. Une vraie réussite.

D’Aucy poursuit son redressement avec le soutien de la région Bretagne

Vendredi 17 juin, j’étais invité à l’assemblée générale du groupe d’Aucy à Locminé. Après une période très difficile, marquée par les déboires de sa filiale Gad et de ses abattoirs de porcs, à Lampaul-Guimiliau (29) et Josselin, l’ex-Cecab renoue avec un certain optimisme. L’exercice 2015 s’est en effet achevé sur un chiffre d’affaires de 1,3 milliard d’euros, comparable à celui de 2014, et un résultat en hausse de 2 millions d’euros à 14,2 millions d’euros. Elle a aussi augmenté ses fonds propres de 4,4% et diminué sa dette de 50 millions d’euros.
Après sa fusion avec l’Union Fermière Morbihannaise (UFM), son changement de nom (de Cecab à d’Aucy) et son recentrage sur ses principales activités (en particulier les légumes et les œufs), elle se fixe désormais un nouvel objectif de croissance : passer de 1,3 à 2 milliards d’euros de chiffres d’affaires d’ici 2023. Pour cela, elle mise sur l’international et l’innovation. En s’appuyant sur les nouvelles technologies, elle veut ainsi accompagner les transformations et les mutations de l’agriculture, de l’industrie agroalimentaire, des circuits de distribution et de la relation avec le consommateur. Elle mise aussi sur un ambitieux programme d’investissement d’un montant de 130 millions d’euros sur 3 ans comprenant notamment la construction d’une nouvelle casserie d’œufs à Ploërmel et d’une unité de méthanisation sur le site de la Conserverie Morbihannaise au Faouët.
Dans la mise en œuvre de sa stratégie de rétablissement, le groupe d’Aucy a le soutien financier de la Région qui entend ainsi « garantir l’ancrage du groupe coopératif en Bretagne » comme l’a indiqué son président, M. Jean-Yves Le Drian, le 15 avril dernier à Locminé. Un engagement dont les administrateurs et les dirigeants de la coopérative se sont à nouveau félicité le 17 juin et de bon augure pour l’avenir de l’agriculture et de l’industrie morbihannaises, en particulier dans notre circonscription.

CMGO inaugure sa nouvelle usine de granulats à Grand-Champ

Inauguration de la nouvelle usine de la carrière de Grand-Champ le 17 juin 2016

Il y a presque deux ans, le 3 juillet 2014, j’avais participé à la pose de la première pierre de la nouvelle usine de granulats de la carrière de Poulmarh à Grand-Champ. Son inauguration a eu lieu le 17 juin au terme d’un chantier qui aura finalement représenté près de 155 000 heures de travail pour un coût de 32 millions d’euros. Propriété de l’entreprise Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO), filiale du groupe Colas, la carrière de Poulmarh est la plus grosse carrière du Morbihan. Sa nouvelle usine doit lui permettre de produire 2 millions de tonnes de matériaux par an.

Visite de la Maison de l’innovation d’InVivo NSA à Saint-Nolff

Visite de la Maison de l'innovation d'InVivo NSA le 10 juin 2016 à Saint-Nolff

Le 10 juin, j’étais invité à visiter la Maison de l’innovation d’InVivo Nutrition Santé Animale (NSA) à Saint-Nolff. Guidé par son président, M. Hubert de Roquefeuil, et son directeur de projets, M. Matthieu Leroy, j’ai ainsi pu découvrir en avant-première ce qui doit devenir le creuset des ambitions du groupe. Avec sa Maison de l’innovation, InVivo NSA vise en effet à créer un espace de partage de ses expertises internes mondiales ainsi qu’à favoriser, toujours dans une perspective mondiale, la multiplication de projets collaboratifs innovants avec des chercheurs, universités, pôles de compétitivité, sociétés partenaires… L’idée étant de faire surgir de ce melting-pot les idées, les produits, les services, qui alimenteront demain la croissance de l’entreprise.
InVivo NSA est la branche nutrition et santé animale du groupe InVivo, premier groupe coopératif français. Elle est multi-espèces c’est-à-dire qu’elle nourrit une grande variété d’animaux d’élevage ou domestiques : les ruminants, la volaille, le porc, le cheval, le lapin, le gibier, les poissons, les crevettes, les chiens, les chats… Elle fournit également aux éleveurs une grande variété de produits et de médicaments destinés à la santé et l’hygiène des animaux. Grâce à ses laboratoires, elle met enfin toute une gamme d’outils d’analyse à la disposition des spécialistes de l’alimentation animale et humaine. Depuis son siège de Saint-Nolff, InVivo est entrée dans une phase de consolidation et de développement de ses positions mondiales. Ces dernières années, elle a ainsi multiplié les acquisitions et les contrats de partenariats, en Amérique, en Asie, en Afrique et en Europe. Avec ses 7 000 salariés répartis dans 28 pays, elle réalise dorénavant un chiffre d’affaires de 1,4 milliard d’euros.

Question écrite à M. Stéphane Le Foll sur les droits à la retraite des vétérinaires ayant occasionnellement exercé au service de l’État

Les vétérinaires ayant exercé pour les directions des services vétérinaires comme collaborateurs occasionnels du service public rencontrent des difficultés à percevoir leur retraite. Après deux arrêts rendus par le Conseil d’État en septembre 2011, une procédure a bien été imaginée et mise en œuvre pour régulariser ces situations. Mais, depuis, il semblerait que seulement les deux tiers des demandes ont été traitées et qu’à peine la moitié d’entre elles ont donné lieu à un accord. J’ai donc interrogé le ministre pour connaître le bilan de ces situations, sur l’aide qu’il peut apporter aux vétérinaires qui ne retrouvent pas tous leurs justificatifs et sur les suites qu’il a prévu de donner aux demandes des veufs et veuves, héritiers de plein droit des vétérinaires décédés. Vous pouvez consulter le texte de ma question écrite sur le site de l’Assemblée nationale.

Intervention en commission sur l’application de la loi sur l’artisanat, le commerce et les très petites entreprises

Mercredi 15 juin, la commission des Affaires économiques examinait le rapport d’application de la loi sur l’artisanat, le commerce et les très petites entreprises. Promulguée le 18 juin 2014, cette loi a notamment pour objectif de soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur tout le territoire français. À cette fin, elle propose de réintégrer l’urbanisme commercial dans l’urbanisme général et de donner une plus grande place aux élus dans la délivrance des autorisations d’exploitation commerciale. J’ai donc demandé à mes collègues rapporteurs, Fabrice Verdier, député du Gard, et Daniel Fasquelle, député du Pas-de-Calais, s’ils disposaient de premières indications concernant les conséquences de cette rénovation de l’urbanisme commercial au point de vue de l’équilibre (ou du déséquilibre) de l’offre commerciale entre la périphérie et les centres villes.

Le Conseil municipal des enfants de Moréac en visite à l’Assemblée nationale le 14 juin 2016

Le Conseil municipal des enfants de Moréac en visite à l'Assemblée nationale le 14 juin 2016

Mardi 14 juin, je recevais à l’Assemblée les jeunes élus du Conseil municipal des enfants de Moréac. Ils ont ainsi pu observer de l’intérieur le fonctionnement de l’Assemblée nationale en assistant à une séance de débat dans l’hémicycle. Cette découverte a été complétée d’une visite du Palais Bourbon et par un moment d’échange.

Intervention en commission lors de l’audition du PDG d’Orange

Mardi 14 juin, la commission des Affaires économiques auditionnait M. Stéphane Richard, président-directeur général (PDG) d’Orange. Lors de l’inauguration du nouveau centre d’innovation Orange Gardens le 8 juin dernier, M. Richard a annoncé qu’Orange allait accélérer le développement des réseaux très haut débit en France dans le cadre du programme « Orange territoires connectés ». Il s’est également engagé à améliorer les débits internet en zones rurales pour 1 million de foyers d’ici un an et pour 2,5 millions de foyers d’ici 2019. Je l’ai donc interrogé sur les modalités de ces annonces alors que sur le terrain beaucoup d’entreprises restent dans l’attente de solutions à leurs problèmes de débit comme j’ai encore pu le constater lors d’une visite d’entreprise la semaine passée dans notre circonscription.

Les 40 ans de l’école Marcel Collet à Pontivy

Les 40 ans de l'école Marcel Collet le 11 juin 2016 à Pontivy

L’école Marcel Collet fêtait ses 40 ans le 11 juin à Pontivy. Organisés par les parents d’élèves et les enseignants, la kermesse et le spectacle des enfants ont été suivis d’un repas qui a réuni près de 300 personnes autour d’une paëlla. Pour marquer l’évènement, un arbre a également été planté à l’entrée de l’école. La cérémonie s’est déroulée en présence de Mme Josiane Collet, veuve de l’ancien directeur de l’école, M. Marcel Collet.

Plumelec inaugure son centre de secours

Inauguration du centre de secours de Plumelec le 10 juin 2016

Vendredi 10 juin, Plumelec inaugurait son nouveau centre de secours. Située à proximité de la salle polyvalente, cette réalisation marque l’aboutissement d’un projet qui avait été envisagé dès 2001 par M. Paul Anselin, ancien président du conseil d’administration des services de secours et d’incendie (SDIS) du Morbihan, et lancé il y a cinq ans, comme l’a rappelé le maire, M. Stéphane Hamon. Rattaché au groupement territorial de Pontivy, le centre de secours de Plumelec regroupe 33 sapeurs-pompiers. Grâce à cet investissement de près d’un million d’euros, ils disposent désormais d’un outil moderne, fonctionnel, parfaitement adapté à leurs missions.

Rencontre sur l’agriculture biologique à la ferme de Brémelin à Guéhenno

Le 3 juin, j’étais invité à une rencontre sur l’agriculture biologique avec M. Fabien Tigeot, président du Groupement des agriculteurs biologiques (Gab) du Morbihan, et Mme Sophie Denis, animatrice « restauration collective » au Gab. Celle-ci s’est déroulée à la ferme de Brémelin en Guéhenno où nous avons été accueillis par Mme Soazig Le Bot, l’une des trois associés de l’exploitation.
Notre échange a principalement porté sur la proposition de loi visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation présentée par Mme Brigitte Allain, députée écologique et agricultrice de la Dordogne. Ce texte a notamment pour ambition que les repas servis dans les restaurants collectifs de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics soient composés d’ici 2020 avec 40% de produits relevant de l’alimentation durable dont la moitié issus de l’agriculture biologique.
Discutée en première lecture à l’Assemblée, elle a été adoptée à l’unanimité des députés le 16 janvier dernier. Cependant, appelé à en débattre à son tour, le Sénat en a grandement modifié les objectifs, faisant disparaître notamment toute référence chiffrée à l’agriculture biologique.
Dans la perspective de la seconde lecture qui aura lieu à l’Assemblée, j’ai réitéré devant mes interlocuteurs mon soutien au texte initial. L’objectif de 20% de produits bio me paraît tout à fait atteignable. Certaines collectivités l’ont d’ailleurs déjà largement dépassé sans sacrifier pour autant la maîtrise de leur budget. Ceci dit, j’ai encouragé le Gab à poursuivre son travail d’explication et de conviction auprès des élus locaux dont l’avis est particulièrement écouté des parlementaires.
Après cette discussion, guidés par Mme Le Bot, nous avons fait un tour (partiel) de la ferme. Celle-ci réunit trois associés et une salariée. Elle exploite 34 hectares de terres et comprend un atelier de maraîchage, un élevage de biches et de cerfs et un verger à pommes. Ses produits (légumes, terrines, civets, viande fraîche, jus de pomme, œufs) sont commercialisés sur place avec d’autres produits (miel, bière, cidre, vinaigre) issus de fermes biologiques bretonnes et avec le pain également fabriqué sur l’exploitation par un artisan boulanger bio hébergé depuis juillet 2015 dans un ancien bâtiment rénové de la ferme.

Question écrite à Mme Marisol Touraine sur les conditions d’intervention des professeurs de sport auprès des patients atteints d’une affection de longue durée

La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 ouvre la possibilité aux professeurs de sport d’intervenir auprès des patients atteints d’une affection de longue durée. Un décret d’application doit désormais préciser les conditions de ces interventions. Or, le nombre des professionnels du sport dans les structures de soins, notamment les hôpitaux, ne cessent de croître et les professionnels de santé s’inquiètent donc de voir ceux-ci se substituer aux masseurs-kinésithérapeutes, seuls professionnels qualifiés et formés pour accompagner les patients dans des activités physiques adaptées à leur pathologie. Aussi, j’ai demandé à la ministre de la Santé de préciser les conditions d’application de la loi. Vous pouvez consulter le texte de ma question écrite sur le site de l’Assemblée nationale.

Intervention en commission lors de l’audition du PDG de Bouygues Telecom

Mardi 7 juin, la commission des affaires économiques auditionnait M. Olivier Roussat, Président directeur général de Bouygues Télécom. Un travail d’identification des dernières zones blanches a été engagé par le Gouvernement. Une nouvelle liste de 268 communes bénéficiant de l’extension du programme de couverture du territoire en services mobiles a ainsi été publiée au journal officiel du 24 février. Molac, dans le Morbihan, en fait partie. Cependant, nombre de communes ne sont encore couvertes que partiellement et il reste donc beaucoup à faire pour que tout le monde ait accès à la téléphonie mobile dans les territoires ruraux. Pour sa part, en janvier 2016, Bouygues Telecom a déclaré couvrir 12% de la population des zones peu denses. J’ai donc demandé à son PDG qu’elles étaient les perspectives de couverture de ces zones par sa société.

Le congrès départemental des sapeurs-pompiers à Noyal-Pontivy

Congrès départemental des sapeurs-pompiers du Morbihan le 4 juin à Noyal-Pontivy

Le 4 juin, Noyal-Pontivy accueillait le congrès départemental des sapeurs-pompiers du Morbihan. Environ 400 hommes et femmes issus des 65 centres d’incendie du département y participaient. À l’occasion de cette journée, 104 sapeurs-pompiers ont reçu une médaille pour 15, 20 ou 30 ans de service. 193 autres, arrivés au terme de leur première année de service, ont également reçu leur fourragère.

La réponse de Mme Najat Vallaud-Belkacem à ma question écrite sur le temps de présence des Atsem dans les écoles maternelles

J’avais interrogé la ministre de l’Éducation nationale sur la durée de la présence des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem) auprès des enseignants. Le cadre d’emploi des Atsem ne porte en effet aucune indication relative d’un temps de présence obligatoire.
Dans sa réponse, la ministre précise tout d’abord que les Atsem sont tenus à la même durée de travail que les autres fonctionnaires territoriaux, soit 1 607 heures annuelles pour un agent à temps complet. Elle indique ensuite la lecture à faire de l’article R 412-127 du code des communes qui régit leur emploi dans les écoles maternelles. Vous pouvez consulter le texte de la réponse de Mme Najat Vallaud-Belkacem sur le site de l’Assemblée nationale.

Visite d’Ovoteam et Matines à Naizin

Visite d'Ovoteam le 27 mai 2016 à Naizin

Le 28 mai, j’étais reçu chez Ovoteam et Matines à Naizin pour une rencontre avec M. Patrick Aulard, directeur général de la société Ovoteam, et Mme Marie Crottereau, directrice du centre de conditionnement Matines. Ovoteam (ovoproduits) et Matines (œufs coquilles) sont deux filiales du groupe Avril.
La première transforme 900 millions d’œufs par an qu’elle commercialise auprès des industriels de l’agroalimentaire ainsi que des professionnels de la restauration hors domicile et de la boulangerie-pâtisserie. Ses spécialités : les œufs brouillés, pochés, moulés, durs, liquides, les omelettes, les blancs en neige… Elle regroupe 314 salariés au sein de quatre sites de production, dont deux en Bretagne, à Plaintel et Naizin où se trouve aussi le siège social.
La seconde est également une marque bien connue du grand public. Elle commercialise 2 milliards d’œufs par an, conditionnés par 4, 6, 10, 12 ou 20 au sein d’une gamme étendue comprenant notamment des œufs extra-frais, label rouge, plein air ou bio. Ses 465 salariés sont employés dans huit centres de conditionnement, dont trois en Bretagne, à Erquy, Trémorel et Naizin, le siège social étant situé quant à lui à Bagnolet, en Seine-Saint-Denis.
Lors de cette rencontre, nos échanges ont porté sur les perspectives de la filière œuf française. Avec ses 3 000 éleveurs, ses 13 milliards d’œufs produits par an et ses 15 000 emplois, elle est la première en Europe. Elle représente donc un enjeu important d’autant que la France est aussi la championne d’Europe de la consommation d’œufs avec 222 œufs par habitant et par an.
Elle dispose de solides atouts, notamment en termes de qualité, de traçabilité et de sécurité de ses produits. Mais d’autres défis l’attendent. Elle doit notamment poursuivre son adaptation à la demande du consommateur, de plus en plus orientée vers l’œuf de plein air, label ou bio, et conforter ses débouchés par la conquête de nouveaux marchés hors Europe, en particulier au Moyen-Orient et en Asie du Sud-Est.

La réponse de Mme Myriam El Khomri à ma question écrite sur les difficultés financières des structures porteuses d’ateliers et chantiers d’insertion

J’avais attiré l’attention de la ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social sur les difficultés financières de nombreuses structures porteuses d’ateliers et de chantiers d’insertion en raison des conditions d’application de la réforme du financement du secteur, notamment le décalage de paiement de l’aide aux postes conventionnelle, survenue en 2013.
Dans sa réponse, la ministre précise que la procédure de versement qui s’applique à toutes les structures de l’insertion par l’activité économique repose sur un paiement mensuel à terme échu, au lieu d’un versement en cours de mois appliqué aux contrats aidés. Le versement intervient le mois suivant la réception du justificatif d’activité. Les aides au poste sont en effet versées par l’agence de services et de paiement (ASP) sur la base de justificatifs de l’activité horaire des salariés en insertion. Afin de prévenir les ruptures de paiement au passage d’une année à l’autre, et d’assurer un niveau de trésorerie suffisant aux structures de l’insertion par l’activité économique, elle indique avoir demandé aux DIRECCTE de signer les annexes financières avec les structures au plus vite en début d’année ainsi que de porter une attention particulière aux situations des ateliers et chantiers d’insertion qui se trouveraient en difficulté financière. Elle détaille également les mesures mises en place dans ce type de cas. Vous pouvez consulter le texte de la réponse de Mme Myriam El Khomri sur le site de l’Assemblée nationale.

Intervention en commission lors de l’audition du commissaire aux participations de l’État

Mercredi 1er juin, la commission des Affaires économiques auditionnait M. Martin Vial, commissaire aux participations de l’État. Aujourd’hui, l’État ne peut pas descendre en-dessous de certains seuils de participation fixés par la loi dans plusieurs entreprises comme Aéroports de Paris, Areva, EDF ou Engie. Or, selon certaines estimations, la modification de ces seuils permettrait à l’État de dégager 24 milliards d’euros de financement. J’ai donc profité de cette audition pour demander à M. Martin Vial de confirmer ces estimations et de nous donner son opinion sur une éventuelle modification des seuils de participation de l’État.

Les 50 ans du Gros Chêne à Pontivy

Le 28 mai, à Pontivy, je participais aux 50 ans du lycée d’enseignement général et technologique agricole (LEGTA) du Gros Chêne. Le plus ancien lycée agricole public du Morbihan est aussi l’un des principaux établissements du ministère de l’Agriculture en Bretagne. De la seconde à bac+2, il prépare ses élèves à 9 formations, depuis le bac technologique (2) jusqu’au BTS (3), en passant par le bac professionnel (3) et le bac général (1). Le Gros Chêne est également connu du grand public grâce à sa section football, régulièrement primée au plus haut niveau national. Mais il l’est aussi grâce à sa ferme, dont une partie de la production (lait, porc label, oeufs bio) est commercialisée sur place en circuit court. En ma qualité de conseiller régional, j’ai présidé le conseil d’administration du lycée jusqu’en 2012. Après la rénovation de l’établissement, la modernisation de son exploitation, la création d’un terrain synthétique pour sa section foot, je continue à soutenir ses projets, en particulier la création d’une unité de méthanisation dont j’ai défendu le financement aussi bien auprès de la Région que du Ministère.

Cérémonie d’hommage à la Résistance au Monument du maquis de la Nouette à Sérent

Cérémonie d'hommage à la Résistance au Monument du maquis de la Nouette le 27 mai 2016 à Sérent

Le 27 mai, à l’occasion de la Journée nationale de la Résistance, je participais à la cérémonie organisée par l’Association nationale des communes médaillées de la Résistance française (ANCMRF) au Monument du maquis de la Nouette, près de Saint-Marcel, à Sérent. Réunissant des titulaires de la médaille de la Résistance française ainsi que de nombreux porte-drapeaux, cet hommage a été l’occasion de rappeler l’héroïque combat du maquis de Saint-Marcel, haut-lieu de la Résistance bretonne. Instituée en 1943 à Londres par le général de Gaulle, la médaille de la Résistance française a été décernée à 65 295 personnes, Français libres et Résistants, ainsi qu’à 22 unités militaires, 18 collectivités territoriales (dont l’Île de Sein, Brest et Plougasnou) et 15 autres collectivités (dont l’abbaye de Timadeuc à Bréhan).