Intervention en commission lors de la table ronde sur les commerces de centre-ville

Le 18 mai, la commission des Affaires économiques organisait une table ronde sur les commerces de centre-ville avec M. Gérard Atlan, président du Conseil du commerce de France (CdCF), M. Bernard Morvan, président de la Fédération nationale de l’habillement (FNH), M. Francis Palombi, président de la Confédération des commerçants de France (CDF), M. David Mangin, urbaniste, et M. David Lestoux, consultant du cabinet Cibles et stratégies. Avant d’interroger les intervenants sur la loi de juin 2014 relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, et sur le bilan qu’ils en font presque deux ans après sa promulgation, j’ai tenu à souligner les effets délétères de la loi LME de 2008 en terme d’urbanisme commercial. En supprimant toute possibilité pour les élus de s’opposer aux créations commerciales en périphérie, cette loi reste en effet à mes yeux la cause n° 1 de la perte d’attractivité et de la désertification des centres villes, en particulier dans les villes centres de moins de 20 000 habitants.

Réguiny inaugure son restaurant scolaire et son centre de loisirs

Inauguration du restaurant scolaire et du centre de loisirs de Réguiny le 14 mai 2016

Le 14 mai, Réguiny inaugurait son nouveau restaurant scolaire et son nouveau centre de loisirs. Construits sur le même site, à l’emplacement d’un parking de 60 places, les deux équipements ont en commun le hall d’accueil, les sanitaires et une grande cour enclose avec des jeux. Un choix qui a permis de réduire le coût d’ensemble du projet a indiqué le maire, M. Jean-Luc Le Tarnec. Pour le restaurant scolaire, le conseil municipal a décidé que la cuisine serait faite sur place, ce qui permet notamment de privilégier un approvisionnement local. Quant au centre de loisirs, animé par l’association Saint Fiacre, outre les enfants de Réguiny, il accueille ceux de Radenac et Pleugriffet. De nouveau, la mutualisation.

La 11ème Foire de Lanvaux à Grand-Champ

Inauguration de la 11e Foire de Lanvaux le 14 mai 2016 à Grand-Champ

Le 14 mai, je participais à l’inauguration de la Foire de Lanvaux. Tous les deux ans depuis 1994, cette manifestation se fait la vitrine des activités agricoles, artisanales et de service du pays de Grand-Champ. La 11ème édition n’a pas failli à la tradition. Elle a attiré la foule à l’Espace 2000-Célestin Blévin et de nouveau enregistré une affluence record tout au long de la journée de dimanche.

À Pontivy, les élèves du lycée du Blavet s’interrogent sur la mise en œuvre des engagements de la COP21 à l’échelon local

Table ronde sur les déclinaisons locales des engagements de la COP21 le 13 mai 2016 au lycée du Blavet à Pontivy

Le 13 mai, je participais à une table ronde au lycée du Blavet. Organisée par les élèves de première, elle portait sur la façon de décliner les engagements de la COP21 à l’échelon local. Formés à divers métiers du bâtiment, de l’électrotechnique, du bois… ou en lien avec les énergies renouvelables, les élèves du lycée du Blavet sont particulièrement sensibilisés aux questions environnementales. En prélude aux échanges, deux élèves ont ainsi rapporté leur expérience d’un chantier mené au Maroc pour alimenter en eau un village d’une centaine d’habitants au moyen de pompes solaires et de panneaux photovoltaïques. Cette réalisation permettra de libérer les femmes et les enfants de la corvée d’eau journalière. Une opération associant énergies renouvelables, progrès social et coopération nord-sud, parfaitement dans l’esprit de la COP21.

Question écrite à Mme Audrey Azoulay sur la prise en charge du passage à la TNT HD dans le voisinage des éoliennes

Selon l’article L. 112-12 du code de la construction et de l’habitation, « Lorsque l’édification d’une construction qui a fait l’objet d’un permis de construire délivré postérieurement au 10 août 1974 est susceptible, en raison de sa situation, de sa structure ou de ses dimensions, d’apporter une gêne à la réception de la radiodiffusion ou de la télévision par les occupants des bâtiments situés dans le voisinage, le constructeur est tenu de faire réaliser à ses frais, sous le contrôle du Conseil supérieur de l’audiovisuel, une installation de réception ou de réémission propre à assurer des conditions de réception satisfaisantes dans le voisinage de la construction projetée. Le propriétaire de ladite construction est tenu d’assurer, dans les mêmes conditions, le fonctionnement, l’entretien et le renouvellement de cette installation. » Cette disposition vise en particulier les constructeurs d’éoliennes. Or, le 5 avril 2016, les chaînes de télévision sont passées à la diffusion en haute définition et certains foyers ont dû acheter un nouveau décodeur TNT-HD. J’ai donc interrogé la ministre de la Culture et de la Communication pour savoir à qui il revient de financer cette adaptation au format HD : aux usagers ou aux propriétaires d’éoliennes ? Vous pouvez consulter le texte de ma question écrite sur le site de l’Assemblée nationale.

Intervention en commission lors de l’audition du président de RTE

Mercredi 11 mai, la commission des Affaires économiques auditionnait M. François Brottes, président du directoire de Réseau de Transport d’Électricité (RTE), le gestionnaire du réseau public électrique à haute tension. Je lui ai fait part des difficultés des entreprises industrielles confrontées à des microcoupures. Quoique très brèves, ces baisses de tension soudaines peuvent en effet provoquer des arrêts intempestifs de la production. Plusieurs entreprises de notre circonscription m’ont déjà alerté de ce problème. J’ai donc demandé à M. Brottes comment RTE se situait face à cet enjeu de la qualité du courant qui conditionne en outre le maintien du tissu industriel de nos territoires ruraux.

Question écrite à Mme Najat Vallaud-Belkacem sur la place de l’éducation physique et sportive au collège

Toutes les études montrent que la pratique du sport varie selon que l’on soit une fille ou un garçon, selon la catégorie socio-professionnelle des parents, ou selon que l’on vive à la ville ou à la campagne. D’où l’importance de l’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) au collège, qui permet à tous les élèves d’avoir une activité physique régulière, qui participe à l’éducation et à la santé et qui contribue à la lutte contre la sédentarité et le surpoids. Or, de récentes décisions concernant les programmes des cycles 2, 3 et 4 et le diplôme national du brevet, suscitent l’inquiétudes des enseignants d’EPS quant à l’évolution de leur discipline. J’ai donc demandé à la ministre de l’Éducation nationale de préciser les intentions du Gouvernement concernant la place de l’éducation physique et sportive au collège. Vous pouvez consulter le texte de ma question écrite sur le site de l’Assemblée nationale.

Question écrite à Mme Ségolène Royal sur la présence du logo « point vert » sur les emballages

Comme le souligne une étude de l’UFC-Que Choisir de 2015 ainsi que le dernier rapport annuel de Cour des comptes, les objectifs de réduction des déchets souffrent du manque d’information des consommateurs et du manque de lisibilité de la signalétique relative au recyclage. En effet, les consommateurs sont confrontés à une multitude de logos dont la signification n’est pas forcément claire. C’est le cas du « point vert » dont 59 % des Français pensent qu’il signifie « recyclable ». Pourtant, ce label n’a aucune signification écologique. Alors que la réduction des déchets reste le meilleur moyen de limiter leur impact environnemental et économique, j’ai donc demandé à la ministre de l’Environnement de préciser les intentions du Gouvernement quant à la présence du « point vert » sur les emballages. Vous pouvez consulter le texte de ma question écrite sur le site de l’Assemblée nationale.

Classe en entreprise chez Olmix à Bréhan

Classe en entreprise le 28 avril chez Olmix à Bréhan

Jeudi 28 avril, j’étais chez Olmix à Bréhan pour la conclusion d’un séjour de trois jours dans l’entreprise pour 25 élèves de 3ème du collège Charles Langlais de Pontivy. Pendant ces trois jours, les jeunes étaient invités à découvrir les activités de la société, depuis la fabrication jusqu’à la vente, en passant par la recherche et le marketing, avant de partager leur expérience lors d’une dernière réunion de restitution en présence notamment du PDG d’Olmix, M. Hervé Balusson. Organisée par l’Éducation nationale, le Conseil départemental et le Medef du Morbihan, cette opération, baptisée Classe en entreprise, est la quatrième du genre organisée dans le Morbihan. À écouter les collégiens, son intérêt est évident. Chez Olmix, qui a des clients dans le monde entier, ils ont ainsi appréhendé de manière très concrète l’utilité de l’anglais. Pour ma part, j’ai insisté sur l’importance des sciences dans une économie toujours plus tournée vers la recherche et l’innovation.

La réponse de M. Stéphane Le Foll à ma question écrite sur l’exclusion des coopératives agricoles des mesures de suramortissement

En décembre 2015, j’avais interrogé le ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt sur l’exclusion des coopératives agricoles et agroalimentaires des mesures de suramortissement des investissements de la loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. Pour rappel, la déduction fiscale exceptionnelle en faveur de l’amortissement (ou suramortissement) consiste en une réduction du résultat imposable. Compte tenu de leur régime fiscal spécifique, les coopératives n’y sont pas éligibles. Cependant, le 15 octobre 2015, lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2016, l’Assemblée nationale a adopté un amendement du Gouvernement étendant le dispositif aux acquisitions de matériels des coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA). Mais, aucune disposition n’a été prise pour les autres coopératives agricoles. J’avais donc demandé au ministre s’il comptait intégrer les coopératives agricoles à ce dispositif.
Dans sa réponse, M. Le Foll souligne que le suramortissement accordé aux CUMA se justifie par le fait que ces organismes ont également vocation à mutualiser, au bénéfice exclusif de leurs membres, les investissements dans des outils et équipements communs, ce qui n’est pas le cas des autres coopératives agricoles. Vous pouvez consulter la réponse de M. Stéphane Le Foll à ma question écrite sur le site de l’Assemblée nationale.

Remise de l’honorariat à MM. Pierre Le Pipec et Roland Le Dizec à Malguénac

Remise de l'honorariat à MM. Pierre Le Pipec et Roland Le Dizec le 29 avril 2016 à Malguénac

Le 29 avril, j’étais invité à la cérémonie organisée par la municipalité de Malguénac en l’honneur de M. Pierre Le Pipec, ancien maire et désormais maire honoraire, et de son ancien premier adjoint pendant 25 ans, M. Roland Le Dizec, fait maire-adjoint honoraire. Élu pour la première fois dans la fonction de maire en 1983, M. Le Pipec fut ensuite réélu à quatre reprises, effectuant ainsi 31 années de mandat à la tête de la commune. Durant ces trois décennies, les Malguénacois ont vu leur commune changer, comme l’a rappelé la maire, Mme Dominique Guégan, jusqu’à devenir la localité accueillante que l’on connait aujourd’hui. De mon côté je n’ai pas manqué de souligner le travail réalisé par M. Le Pipec au sein de Pontivy Communauté où il fut notamment l’artisan de la création du nouveau conservatoire de musique intercommunal.

La réponse de M. Jean-Marc Todeschini à ma question écrite sur les soldats français disparus en Algérie

Sur une période d’environ 10 ans, jusqu’en 1964, on estime entre 1 000 et 1 500 le nombre de soldats français disparus en Algérie. J’avais donc interrogé le secrétaire d’État aux Anciens combattants et à la Mémoire sur les initiatives du Gouvernement pour apporter des informations aux familles sur les circonstances de ces disparitions et sur le lieu des sépultures.
Dans sa réponse, M. Todeschini précise que dans une déclaration conjointe du mois de décembre 2013, les Premiers ministres français et algérien ont réaffirmé leur volonté de faciliter la recherche et l’échange d’informations pouvant permettre la localisation des sépultures des disparus algériens et français de la guerre d’indépendance. Un groupe de travail a donc été mis en place. Il a commencé ses recherches au cours du premier trimestre 2015 avec pour objectif d’établir une liste de disparus militaires et civils, français et algériens, dont les circonstances exactes du décès doivent être précisées et les lieux de sépulture localisés.
Il indique également dans sa réponse que sans attendre la conclusion de ces travaux il a voulu rendre hommage aux soldats français disparus en inaugurant, le 31 octobre 2015, au cimetière du Père-Lachaise à Paris, une stèle sur laquelle sont inscrits les noms des vingt appelés du contingent enlevés dans le village des Abdellys dans la nuit du 31 octobre au 1er novembre 1956 et évoquant la mémoire de tous les disparus de la guerre d’Algérie. À ce propos, il évoque aussi le partenariat noué entre le Service historique de la défense (SHD) et l’association « Soldis Algérie », créée en 2014, qui a pour ambition d’établir l’inventaire nominatif des disparus en vue de la réalisation d’un mémorial officiel. Vous pouvez consulter la réponse de M. Jean-Marc Todeschini à ma question écrite sur le site de l’Assemblée nationale.

Intervention en commission lors de l’audition des syndicats d’EDF

Compte tenu d’un marché européen de l’énergie déprimé, EDF traverse une passe difficile. S’ajoutent à cela des chantiers financièrement lourds pour l’entreprise. Face à cette équation délicate, celle-ci a annoncé des restructurations (non renouvellement de postes, cessions d’actifs, recherche de partenariats). Mercredi 27 avril, la commission des Affaires économiques a donc décidé d’auditionner les représentants des syndicats d’EDF pour connaître leur avis sur la situation. J’ai profité de l’occasion pour leur poser deux questions.
Première question. En juin 2014, une commission parlementaire d’enquête sur les coûts de la filière nucléaire demandait dans ses conclusions une « harmonisation de la protection des salariés EDF et des sous-traitants, notamment sur la santé ». Réalisant 80% des tâches de maintenance, ces derniers reçoivent en effet 80% de la dose des rayons ionisants. Ils cumulent donc, selon le rapport, un risque sanitaire supérieur et une plus grande précarité sociale que les salariés d’EDF. Ce rapport avançait plusieurs pistes d’améliorations. J’ai voulu savoir si celles-ci étaient suivies et quelles étaient les actions mises en place par EDF pour améliorer la santé des salariés de ses sous-traitants. Deuxième question. La France est sommée par la Commission Européenne d’ouvrir à la concurrence ses concessions hydroélectriques, ce qui pourrait notamment concerner la Bretagne et le barrage de Guerlédan. J’ai demandé aux représentants des syndicats s’ils avaient des informations sur l’évolution de ce dossier.

Le 12ème Comptoir des Saveurs à Locminé

12ème édition du Comptoir des saveurs le 24 avril 2016 à Locminé

Le 12ème Comptoir des Saveurs se tenait le dimanche 24 avril à la Maillette à Locminé. Organisé en partenariat par le lycée Anne de Bretagne et la société Éclats de vigne, il réunissait près d’une quarantaine d’exposants autour de produits aussi divers que vins, crêpes, huitres, miels, fromages, pains, saucissons, conserves etc. Pour le public, le Comptoir des Saveurs est l’occasion de découvrir des produits du terroir présentés par les producteurs eux-mêmes, tandis que pour les élèves et les étudiants se préparant aux métiers de la vente, il représente une véritable expérience de terrain. C’est toute l’originalité de cette manifestation dont le succès s’est trouvé une nouvelle fois confirmé.

Le Sourn inaugure le parvis de la mairie et la rue du Commerce

Inauguration du parvis de la mairie et de la rue du Commerce le 23 avril 2016 au Sourn

Samedi 23 avril, la commune du Sourn inaugurait le parvis de la mairie et la rue du Commerce après d’importants travaux effectués dans le cadre de l’aménagement et de l’embellissement du bourg. Pour un montant global de 338 000 euros hors taxes ces travaux ont permis de rénover la voirie, le stationnement et les circulations piétonnes avec le souci d’assurer l’accessibilité et la sécurité des usagers. L’éclairage public, le mobilier urbain et la signalisation ont été mis en place par les services techniques municipaux qui ont également conçu et réalisé les aménagements paysagers, comme n’a pas manqué de le souligner le maire, M. Jean-Jacques Videlo.

La réponse de Mme Martine Pinville à ma question écrite sur les négociations sur le temps de travail dans les CFA des Chambres de métiers

J’avais interrogé la secrétaire d’État au Commerce, à l’Artisanat, à la Consommation et à l’Économie sociale et solidaire sur la modification des modalités de calcul du temps de travail des professeurs des centres de formation d’apprentis (CFA) des Chambres de métiers et de l’artisanat (CMA).
Dans sa réponse, Mme Martine Pinville indique que par souci du paritarisme le représentant du ministère s’est abstenu de voter sur cette question en commission paritaire nationale (CPN). Cependant, le Gouvernement a lancé une concertation entre les partenaires sociaux afin de parvenir à un accord. Malgré ses efforts, celle-ci n’a toujours pas abouti. Il continue néanmoins de souhaiter que le dialogue social reprenne dans les meilleurs délais, afin que la CPN puisse adopter les modifications du statut nécessaires pour l’ensemble des agents de droit public du réseau des CMA. Vous pouvez consulter la réponse de Mme Martine Pinville à ma question écrite sur le site de l’Assemblée Nationale.

La Biennale du Livre d’Histoire à Pontivy

Inauguration de la Biennale du Livre d'histoire le 22 avril 2016 à Pontivy

Pour sa 7ème édition, la Biennale du Livre d’Histoire avait choisi un thème d’actualité en cette année olympique : « L’histoire de sports, d’Olympie à Rio ». Du 22 au 24 avril, près de 3 500 visiteurs ont ainsi participé aux rencontres, tables rondes, animations, débats, conférences, expositions… organisés à Pontivy, au palais des Congrès, à l’espace Kenere et au cinéma Rex. L’inauguration, le 22 avril, a été l’occasion d’une halte sur le stand des Amis de Pontivy où l’accueil était assuré par le président de l’association, M. Gilles Blayo.